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Les expressions nord-américaines ou les INCOTERMS®?

Le personnel de notre service d’assistance commerciale continue de rencontrer des cas où l’acheteur nord-américain qui importe des fruits et légumes de producteurs ou de vendeur d’outre-mer, peine à bien comprendre ses responsabilités en vertu des INCOTERMS® soi-disant convenus.

Les acheteurs et les vendeurs de fruits et légumes frais ont adopté deux expressions principales pour leurs transactions menées à l’intérieur du marché nord-américain, FAB et destination FAB, qui sont principalement employées pour le transport terrestre. Bien que cela ait convenablement fonctionné en Amérique du Nord, nous avons noté que, lorsqu’ils achètent des produits d’Europe, d’Asie, d’Afrique du Sud, d’Amérique du Sud ou d’ailleurs dans le monde, d’importantes discussions concernant les risques, les coûts et le dédouanement n’ont pas lieu ou ne sont pas bien comprises, notamment en ce qui a trait aux INCOTERMS® convenus.

Nous ne pouvons placer suffisamment d’emphase sur l’importance d’avoir une meilleure compréhension des INCOTERMS® dans votre propre entreprise, notamment dans les divisions des ventes et achats et de la logistique, lorsque de telles divisions existent. L’une des erreurs les plus fréquemment rencontrées, c’est lorsqu’un acheteur nord-américain demande à son vendeur d’outre-mer de livrer les produits à destination au port désigné. L’acheteur nord-américain, présume que le producteur ou expéditeur d’outre-mer s’occupera de tous les détails pour assurer la livraison à la destination convenue mais oublie de discuter les risques et le dédouanement. Sans cette discussion, le producteur ou expéditeur peut recourir aux INCOTERMS® CFR ou CIF et être quand même en règle avec les exigences de l’acheteur. Mais ce manque de communications pourra facilement générer un différend au moment où il deviendra nécessaire d’effectuer une réclamation contre le transporteur ou d’attribuer les coûts de dédouanement.

Dans l’exemple précédent, l’entreprise nord-américaine aurait pu recourir à des INCOTERMS® plus appropriés comme DAP (rendu au lieu de destination), DPU (rendu au point de déchargement) ou DDP (rendu toute douane acquittée), qui ont pour effet de rendre automatiquement le producteur ou l’expéditeur responsable des risques de transit, tout en déterminant aussi à qui incombe la responsabilité des coûts liés au dédouanement.

Nous recommandons vivement aux membres de la DRC de visiter le site de la Chambre de commerce international (en anglais) et à se familiariser avec les INCOTERMS®.  Vous pourrez y télécharger deux documents gratuits (en anglais) : Free Incoterms 2020 Introduction ainsi que la charte qui l’accompagne.