Les Directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC

(Telles qu’révisées le 25 avril 2016)

DRC encourage ses membres à discuter et accepter les termes d’un contrat avant l’expédition. En absence d’un accord sur le grade, les valeurs par défaut de la DRC à ses Directives sur l’arrivage des marchandises de la DRC. Si les parties ne conviennent pas du grade et de l’état du produit, nous honorerons leur accord à condition qu’il soit en conformité avec toutes les normes de qualité et de conditions minimales applicables qui ont été établies par le pays importateur ou exportateur.

Au Canada, les Directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC reprennent celles des 5 Day FOB Good Delivery Guidelines du PACA et les Lignes directrices en matière de tolérances à destination et de conditions d’expéditions convenables du Canada. Au Canada, dans les cas par défaut, la DRC emploie les directives du PACA pour toutes les denrées à l’exception des denrées assujetties à des normes en vertu du Règlement canadien sur les produits frais. Le Conseil d’arbitrage établit les directives en matière de conditions d’expédition convenables qui forment la base des tolérances à destination pour une transaction FAB au point d’expédition.

Les Directives sur l’arrivage de marchandises de la DRC présument le risque des ventes FAB au point d’expédition, sans égard à la façon dont le transport est payé. Ceux qui réclament selon d’autres tolérances ou des risques transitaires autres qu’au point d’expédition ont à en fournir la preuve.

Le tableau qui apparaît ci-dessous présente une comparaison des taux de défaut tolérés par les différents organismes réglementaires.

DENRÉE

NORMES DE CATÉGORIE US1

Maximum 5 Day Good Delivery Guideline du
PACA

Lignes directrices canadiennes sur les tolérances à destination et conditions d’expédition convenables2

Pommes

10-5-1

15-8-3

15-10-5-10-4

Fruits et légumes les plus courants en ordre alphabétique

10 – total de défauts tolérés

5 – nombre maximum de défauts graves

1 – taux de pourriture maximal

15 – total de défauts tolérés

8 – nombre maximum de défauts graves

3 – taux de pourriture maximal

15 – total de défauts tolérés

10 – total de défauts permanents

5 – total de défauts permanents particulier

10 – total de défauts d’état particulier

4 – taux de pourriture maximal

La deuxième colonne présente un sommaire des tolérances établies par les US Grade Standards. À moins d’indication contraire, ils visent la catégorie US #1. On a établi pour certains produits des tolérances au point d’expédition et à destination; le cas échéant, ce sont les tolérances à destination qui apparaissent. Cette colonne est à des fins de référence et ne serait pas utilisé comme un défaut dans les transactions FAB au point d’expédition.

La troisième colonne est tirée des Lignes directrices employées par le PACA pour déterminer si l’expéditeur soit conforme à la garantie de conditions d’expédition convenables. On tente ainsi de définir le maximum des défauts tolérés à destination pour une transaction FAB au point d’expédition. Les tolérances additionnelles que permet la livraison convenable en sus des normes de catégorie de l’USDA s’appliquent uniquement aux défauts d’état. Des normes en matière de livraison convenable ne sont établies que pour la laitue pommée. La livraison convenable de toutes les autres denrées est établie au cas par cas. Ces nombres ne doivent être considérés qu’à titre indicatif seulement. Ces directives sont uniquement employées lorsque le risque transitaire est FAB au point d’expédition.

La quatrième colonne est tirée des directives en usage au Canada pour déterminer si l’expéditeur s’est conformé à la garantie de conditions d’expédition convenables. Elles couvrent les denrées pour lesquelles des normes canadiennes de catégorie ont été établies et fixent le maximum de défauts tolérés à destination pour une transaction FAB au point d’expédition. Ces nombres ne doivent être considérés qu’à titre indicatif seulement. Ces directives sont uniquement employées lorsque le risque transitaire est FAB au point d’expédition.

DENRÉE

NORMES DE CATÉGORIE US1

Maximum 5 Day Good Delivery Guideline du
PACA

Lignes directrices canadiennes sur les tolérances à destination et conditions d’expédition convenables2

A

Abricots

10-5-1

15-8-3

15-10-5-10-3

Ail

10-2

15-4

 

Ananas

Voir les normes

15-8-4

 

Anis, doux

10-1

15-3

 

Artichauts

10-2

15-4

 

Asperges

10-5-1

15-8-3

15-10-5-10-3

Aubergines

10-1

15-3

 

Avocats

10-5-1

15-8-3

 

B

Bananes

Sans norme

?

 

Betteraves

10-5-1

15-8-3

11-6-6-11-4

Bleuets

12-6-2

(Destination)

15-8-3

8-3*-3-8-3

*Pas plus de 1% de matières étrangères

Brocoli

10-2

15-4

 

C

Canneberges

5-5

(Destination)

?

15-15-5-10-5

Cantaloups

10-6-2

(Destination)

15-8-5

15-10-5-10-5

Carottes, en botte

10-5-1

15-8-3

 

Carottes, au feuillage coupé

10-5-2

15-8-4

15-10-5-10-4

Carottes, au feuillage coupé ras

10-5-1

15-8-3

 

Céleris

10-2

15-4

15-10-5-10-4

Cerises, Douces

10-6-2

15-8-3

5-10-5-10-3

Champignons

5-1

8-2

 

Choux

10-2

15-4

15-10-5-10-4

Choux de Bruxelles

10-2

15-4

15-10-5-10-4

Choux-fleurs

10-5-1

15-8-3

15-10-5-10-3

Choux verts

10-1

15-3

 

Citrons

12-7-3

(Destination)

15-8-5

 

Concombres

10-1

15-3

15-10-5-10-3

Concombres, de serre

 

 

10-5-5-10-3

Courges, variétés d’été

10-5-1

15-8-3

 

Courges, variété s d’hiver

10-2

15-4

 

E

Échalotes

10-5-2

15-8-4

 

Endives, Escaroles, Chicorées

10-5-2

15-8-4

 

Épinard, en bottes

12-6-3

18-9-5

 

Épinard, en feuilles

10-1

15-3

 

Épinard, Plantes

10-5-1

15-8-3

 

F

Féveroles

Sans norme

15-3

 

Feuilles de betterave

10-5-1

15-8-3

 

Feuilles de brocoli et de chouvert

10-5-2

15-8-4

 

Feuilles de moutarde et de navet

10-5-2

15-8-4

 

Feuilles de pissenlit

10-5-2

15-8-4

 

Fraises

10-5-2

15-8-3

15-10-5-10-3*

Framboises

10-5-1

15-8-3

 

H

Haricots de Lima

10-5-1

15-8-3

 

Haricots mange-tout

13-5-1

18-8-3

 

K

Kiwi

12-6-2

(Destination)

15-8-3

 

L

Laitue, en feuilles

12-6-3

15-9-5

 

Laitue, pommée (Iceberg)

 

15-9-5

15-10-10-15-5

Limettes

10-5-3

(Destination)

15-8-5

 

M

Maïs

10-2

15-4

15-10-5-10-4

Mandarines, Autres

12-[7 vsd]-3

(Destination)

15-[8 vsd]-5

 

Mandarines, de Floride

12-[7 vsd]-3

(Destination)

15-[8 vsd]-5

 

Mangues

10-5-2

15-8-4

 

Melons d’eau

10-5-2

15-8-4

 

Melons miel

10-5-1

15-8-3

 

Mûres, sauvages et rampantes

10-5-1

15-8-3

 

N

Navets

10-5-1

15-8-3

 

Nectarines

12-6-2

(Destination)

15-8-3

 

O

Oignons, Autres

5-2

8-4

10-5-5-10-4*

*S’applique à tous les oignons.

Oignons, Créoles

10-2

15-4

 

Oignons, Italiens/Granex

10-2

15-4

 

Oignons, Verts

10-5-2

15-8-4

 

Okra

10-5-1

15-8-3

 

Oranges, Californie et Arizona

12-7-3

(Destination)

15-8-5

 

Oranges, Floride

12-[7 vsd]-3

(Destination)

15-[8 vsd]-5

 

Oranges, Texas

Voir les normes

15-[8 vsd]-5

 

P

Pamplemousses, de Californie et d’Arizona

12-[7 vsd]-3

(Destination)

15-[8 vsd]-4

 

Pamplemousses, de la Floride

12-[7 vsd]-3

(Destination)

15-[8 vsd]-5

 

Pamplemousses, du Texas

Voir les normes

15-[8 vsd]-4

 

Panai s

10-5-1

15-8-3

11-6-6-11-4

Patates douces

10-5-2

15-8-4

 

Pêches

14-7-2

(Destination)

17-8-4

15-10-5-10-5

Persil

5-1

8-3

 

Poires, toutes variétés

10-5-1

15-8-3

15-10-5-10-5

Pois

10-5-1

15-8-3

 

Pois mange-tout

10-5-2

15-8-4

 

Poivrons, doux

10-5-2

15-8-4

 

Pommes

10-5-1

15-8-3

15-10-5-10-4

Pommes de terre, comestibles

10-[7 int., 7 ext]-2

14-[10 int., 10 ext]-3

15-15*-5-10- 3

*Pas plus de 3% coeur creux, 5% calibre insuffisant, 5% supérieures au calibre

Pommes de terre, semences

Voir les normes

 

 

Pommettes

 

 

15-10-5-10-5

Prunes et pruneaux (Italiens)

Voir les normes

 

 

Prunes, toutes les autres
variétés

12-6-2

(Destination)

15-8-3

15-10-5-10-3

R

Racines de raifort

10-5-2

15-8-4

 

Radis

10-1

15-3

 

Raisins, Jus

10-5-2

15-8-4

15-10-5-10-5

Raisins, Variétés américaines

10-5-2

15-8-4

15-10-5-10-4

Raisins, Variétés européennes

10-4-2

(Destination)

15-6-3

15-8-8-15-3

Rhubarbe

10-1

15-3

15-10-5-10-3

Raisins, Muscadine

10-5-2

15-8-4

 

Romaine

10-5-2

15-8-4

 

Rutabagas

 

 

15-10-10-15-7

T

Tomates, de serre

10-5-1

15-8-3

10-5-5-10-3

Tomates, Fraîches et cerises

15-[10 SDA][10 autre]-
[5 vsd]-5

20-[15 SDA][15
autre][8 vsd]-8

15-10-5-10-5

Tomates (en grappe)

10-5-2

15-8-4

 

Note : vsd = Very Severe Damage (Dommage très grave)

1 Tolérances Canada (sauf si autrement indiqué)

  • 5 éléments Total – totale permanent, même permanent – même état – détérioration

2 Tolérances U.S. (Sauf si autrement indiqué)

  • 2 éléments Total – détérioration
  • 3 éléments Total – grave – détérioration

? – On n’a pas soumis suffisamment de cas au PACA pour établir une ligne directrice précise.